le blog de RéSo - le site AntiSarko - RSS
Accueil du site > AGIR > Nos autres campagnes > Archives - campagnes > AntiSarko > AntiSarko : Nos campagnes > Campagne contre le projet de loi sur "la prévention de la délinquance"
Les principales mesures du projet de loi de prévention de la délinquance

Mais jusqu’où ira-t-il ? Après s’être de nouveau attaqué aux étrangers, Nicolas Sarkozy prépare un projet de loi "de prévention de la délinquance" aussi dévastateur que populiste...

RéSo appelle l’ensemble de la jeunesse à se mobiliser contre cette nouvelle offensive sécuritaire de l’UMP. Voici les premières mesures de cet avant-projet de loi :

mis en ligne le 24 juillet 2006 - 3794 visites - 20 commentaires

- DETECTION DES DELINQUANTS DES 3 ANS ! Cette disposition vient d’être supprimée du projet de loi grâce à la mobilisation citoyenne Pour détecter de façon plus précoce les troubles du comportement "amenant à la délinquance", le projet de loi impose un suivi de la santé mentale des enfants à l’école. Le ministre préconise des "rendez-vous fixes tous les trois ans", par exemple à 3 et 6 ans. Les enfants turbulents vont donc être fichés dès leur plus jeune âge comme de "potentiels délinquants".

- REMISE EN CAUSE DES DROITS DES MINEURS

Même si ce n’est plus assumé officiellement, le projet de loi de Sarkozy s’attaque à l’ordonnance de 1945 qui garantit le statut spécifique des mineurs face à la justice. Ainsi, ce projet invente un nouveau concept : " la présentation immédiate" au tribunal pour enfants pour les jeunes de 16 à 18 ans. Cette "présentation immédiate" resterait encore distincte (mais pour combien de temps ?) de la "comparution immédiate", qui restera réservée aux délinquants majeurs .

- REMISE EN CAUSE DU SECRET PROFESSIONNEL DES TRAVAILLEURS SOCIAUX

Les acteurs sociaux intervenant dans la prévention de la délinquance devront partager leurs informations pour permettre de sanctionner les familles de jeunes délinquants et de repérer les "cas" inquiétants. Le texte stipule ainsi que "tout professionnel de l’action sociale qui intervient au profit d’une personne présentant des difficultés sociales, éducatives ou matérielles" devra en "informe(r) le maire".

- LE MAIRE DEVIENT UN SHERIF !

Le maire devient une sorte de procureur. Il va désormais avoir la possibilité, si la situation d’une famille "est de nature à compromettre l’éducation des enfants", de demander à la caisse d’allocations familiales la mise sous tutelle des prestations sociales de la famille. Il présidera aussi un "Conseil pour les droits et devoirs des familles" dans les communes de plus de 10.000 habitants. Ce conseil pourra procéder à des rappels à l’ordre auprès des familles en cas de problèmes scolaires, de carences éducatives, de troubles du voisinage. Le maire pourra leur proposer un stage de responsabilité parentale ... Bref, mieux vaut ne pas habiter dans une commune dont le maire est de la droite dure ! Au nom de la lutte contre l’absentéisme scolaire, le maire pourra imposer aux familles, un "système d’encadrement" pouvant aller jusqu’à la mise sous tutelle des allocations familiales...

- LE MAIRE DEVIENT UN EXPERT PSYCHIATRIQUE !

Les pouvoirs du maire en matière d’hospitalisation d’office sont dangeureusement étendus. Il ne peut actuellement décider une telle mesure qu’en cas de danger imminent pour la sûreté des personnes Dans la même logique, c’est le préfet qui donnera désormais son feu vert à la levée d’une mesure d’hospitalisation (après avis médical), et non plus les seuls médecins concernés. En cas de sortie d’essai, le maire devra être informé de l’identité du malade, de la date de son retour à l’hôpital et du calendrier de ses visites médicales !


Cet article vous a plu? Vous pouvez:

  • Le partager sur Facebook
  • Vous abonner à la newsletter de RéSo
  • Suivre l'actualité de RéSo par flux RSS ou sur Twitter
  • Nous contacter pour participer à l'activité de RéSo
  • Reagissez

    20 Messages de forum

    • sarko ne s’attaque pas aux étrangers.votre site est un almalgame total.il faut tout reprendre.mais en tout cas c’est mieux que le projet de chevènement.si pendant 10ans on était illégal en france on obtenait ses papiers.et puis on laissait enter tout le monde alors que l’on n’avait ni emploi ni logement.cela favorisait les squats et on avait des morts d’enfants.il falait faire qqchose sarko l’a fait et c’est toujours mieux que la gauche qui n’a jamis rien proposé.
      VIDEO GENIALE
      par jul le sarkoziste - 25 mai 2006 - 12:06 - Répondre à ce message
      • En plus cette video nous redonne le baume au coeur : voir des beaux français et des belles françaises comme ça, qu’on dirait les mêmes qui descendent les marches à Cannes... Parce que moi, quand je descens dans la rue, je vois des vieux croulants, des malades, des types qui tirent la tronche, des boutonneux, des fumeurs, des pales... Et là non !!! que des beaux/belles français/es avec 4 cm de fond de teint. Y sont tellement appétissants, qu’on les mettrait à 4 pattes en faisant meuh, ça donnerait faim à des végétariens.
        par super resistant - 9 juin 2006 - 11:51 - Répondre à ce message
        • Oups ! J’ai été lâche, j’ai pas eu le courage de la regarder deux fois,çà me file de l’urticaire ! Au fait, ceux qui crèvent à Calais, on les montre quand ? Merci Monsieur Sarkosy pour toutes les saloperies que vous commettez en notre nom, nous nous arrangerons pour faire savoir à tous ceux que vous opprimez que plein de FRANCAIS DE SOUCHE aussi ne sont pas et ne serons jamais solidaires de votre politique de division. Et puisque vous aimez citer l’origine ethnique des personnes qui n’ont pas l’heur de vous plaire et bien moi, ya pas plus franchouillard que moi, voyez, je n’en tire, ceci dit aucune espèce de gloriole mais les faits sont là, voilà tout. Et vous, pouvez-vous en dire autant ?
          par Catherine - 15 juin 2006 - 22:48 - Répondre à ce message
      • Attends, tu vas me faire croire que ton message reflète la réalité ? Sache qu’un économiste anglais a calculé le poids économique d’une régularisation de tous les sans-papiers vivant en Angleterre ; et, surprise, cela génèrerait des millions de bénéfices ! En France, même chose ! Et si on construisait des logements sociaux pour accueillir ces clandestins ? Et si on leur donnait une chance en Europe ? Et si on pratiquait une politique de régularisation massive, comme en Espagne ? Et si tu te trompais en pensant que la gauche n’a jamais rien proposé ? Et si la France devenait une terre d’accueil ? Un melting-pot ? Et si on travaillait main dans la main avec les pays d’émigration ? Tu as raison, la gauche n’a pas d’idées..... si ses dirigeants passaient un peu plus au JT, tu le saurais ! Mais on ne peut pas t’en vouloir : quand tu vois un gauchiste à la télé, soit tu zappes, soit il est sur TF1 et il ne dit rien, sûrement parce qu’il a le cerveau indisponible à la politique.....
        par Killcow - 16 juin 2006 - 19:39 - Répondre à ce message
      • comment peux t on raconter de telles inepties contre la gauche alors que c est sarkozy le fauteur de troubles et un danger reel pour la france mais venant d un sarkozyste cela n est pas etonnant .allez donc sur le site ump cretin.fr
        par lutteur - 2 septembre 2006 - 12:17 - Répondre à ce message
    • Tout a fait d’accord avec vous, ce projet de loi n’est pas assez ferme.
      Ce qu’il faut, c’est mettre les jeunes déliquants dans des internats fermés, les envoyer dans des missions humanitaires encadrées par l’armée, couper les allocs a leurs familles, leur apprendre la discipline et le respect, bref, l’ordre juste.
      Merci Ségolène, je crois en toi maintenant.
      par Nicolas - 1er juin 2006 - 23:31 - Répondre à ce message
      • j’en conclus que royal serait mieux à l’ump qu’au ps.cela prouve qu’elle ne sait pas ou elle vaut aller et cela va heureusement faure baisser sa cote de pop... vidéoooooooooooooooooooooooooooooooooooooooooooo
        par JUL LE SARKOZISTE - 4 juin 2006 - 14:20 - Répondre à ce message
        • Segolene a gagne bcp de popularité, et surtout de crédibilité grace à ses déclarations. Maintenant, clairment, les autres candidats passent pour de vieux éléphants dépassés, et Sarko est dévoilé dans sa vraie nature, celle d’un incompétent incapable d’apporter la sécurité ailleurs qu’à Neuilly.
          Jul le sarkosiste, quand tu auras ton bac, si ca arrive, tu comprendras que suivre les idées de papa-maman ne mene pas très loin, et suivre celles des médias officiels est encore pire.
          par Nicolas - 4 juin 2006 - 20:22 - Répondre à ce message
          • juste dire que etre candidat c’est avoir des idées comme sarkozy et non pas trouver des idées comme ségolène ou le projet ps.d’ailleur dsk a dit hier que pour le moment il n’y avait pas de projet au ps.
            par jul le sarkoziste - 5 juin 2006 - 10:23 - Répondre à ce message
            • Je respire un peu plus en situant des types comme Jul le Sarko machin chose. J’avais un peu peur que le droite soit soutenue par des têtes pensantes, me voilà pleinement rassuré. Quand à dire que Sarko a des idées, il ne faudrait tout de même pas exagérer. Des slogans, des bouffoneries à la limite mais des idées, non. Il suffit juste d’écouter sa soidisante mesure sociale pour les enfants nés en france, les lois françaises donnent automatiquement le statut de français aux enfants nés sur le territoire. Alors son humanisme...
              par Philippe - 6 juin 2006 - 21:15 - Répondre à ce message
              • mon petit.je ne penses pas que tu sois ami avec nicolas donc tu ne peut pas dire si il a des idées ou pas.mais bon il a de gros postes depuis 25 ans et si cela marche pour lui depuis 25 ans alors c’est qu’il a des idées.il a été maire président de l’ump ministre...
                par jul le sarkoziste - 7 juin 2006 - 14:43 - Répondre à ce message
                • Hum... Parcequ’il faut etre ami avec un homme pour pouvoir dire s’il a des idées ? Enfin, plus précisément, il faut être l’ami d’un homme POLITIQUE pour affirmer qu’il a des idées ? Ce que tu dis me fais peur... Donc, je ne peux pas prétendre que Sarko a des idées car je ne suis pas son ami. Voila pourquoi la politique est si obscure. je vais invité tous les candidats aux présidentielles chez moi pour une petite teuf, ensuite, ils seront mes amis, et je pourrai juger de leurs idées.
                  Sinon, Chirac aussi a de gros postes depuis longtemps (trés longtemps... trop longtemps) et bon, on voit ce que ça donne. Quand il n’est pas au ski il est sur une île du pacifique ou de l’océan indien... Peut etre que ton ami Sarko a eut l’idée de lécher énormément de c*l pour avoir ces gros postes ?
                  par Mr Vertigo - 8 juin 2006 - 11:22 - Répondre à ce message
        • Non non non cher monsieur, vous n’êtes pas sarkoziste. Il vaut mieux le préciser en lisant les réponses que d’autres internautes vous adresse. Ces gens là n’ont pas pris le temps d’aller voir cette belle vidéo que vous mettez en lien :en effet, comment être sarkoziste et montrer CA ? Un vrai remake de Braveheart avec nicolas à la place de william, sauveur de notre France menacée par l’horrible apathie rampante, la guidant sur les voies du changement. Le tout avec des arangements sonores qui hésitent entre jean michel jarre et la bande originale de capitaine flam. Vraiment un bon moment, je vais sauver le lien et le faire partager à mes amis. Une merveille.
          par super resistant - 8 juin 2006 - 18:50 - Répondre à ce message
      • Le projet de loi Sarko est une aberration : on fiche les enfants dès le plus jeune âge, ce qui va les mettre plus tôt dans le sac des "délinquants". La mairie le saura, alors imaginez les parents voulant inscrire leur enfant dans le privé ou dans une autre école, ou cet enfant devenu grand cherchant un job à la mairie..... quand les gens vont voir qu’il a été repéré comme délinquant potentiel, je lui souhaite bonne chance !
        Celui de Ségolène n’est pas plus ou moins ferme, il est juste plus adapté et moins discriminatoire. Les jeunes serviront au moins à quelque chose, au lieu de faire des conneries parce qu’il s’emmerdent (car l’oisiveté est mère de tous les vices, comme dit le proverbe). Ils iront dans l’armée et iront faire des missions humanitaires, et cela donnera un sens à leur vie et leur donnera un but. Pour ce qui est de la MISE SOUS TUTELLE, et non pas la COUPURE des allocs, cela signifie une mise sous surveillance de celles-ci. Les délinquants craignent souvent leurs parents, et ceux-ci ne savent pas qu’ils font des conneries. Car les parents, persuadés que leur fils ne fait pas de bêtises, le retrouvent un jour au commissariat ; mais là, c’est trop tard !
        Je vous laisse réfléchir là-dessus.....
        par Killcow - 16 juin 2006 - 19:29 - Répondre à ce message

      •  > Franchement je ne trouve pas vraiment qu’en France nous ayons à nous plaindre d’une grande insécurité. Même si j’habite en banlieue je me suis peso jamais retrouvé dans une bataille de gang comme cela pourrai être le cas dans d’autres pays pourtant plus sécuritaire que nous.
        Sinon Sarko & Ségo n’ont rien à proposer comme programmes valables (par exemple réforme de l’Etat pour plus de transparence, baisse du chômage intelligente et non pas de façade, réforme du système Universitaire pour qu’il soit plus adapté aux entreprises, etc...) et c’est donc pour cela qu’ils mettent tout sur la sécurité, et qu’ils proposent des mesures populistes qui varient chaque jours au grès des sondages. Aussi plutôt que de chercher des solutions aux problèmes actuels, ils péférent posr dans des journeaux peoples et passer à la TV pour dire des généralitées (ex : il faut baisser lesondage, il y a trop de pauvres en France, etc...) sans pour autant donner de soluions.
        par Coupdegueule - 19 septembre 2006 - 11:07 - Répondre à ce message
      • POURQOI PAS LES ENFERMER A PERPETUITE AUSSI ? CE SONT DES JEUNES,TOUT LES JEUNES FONT DES BETISES CE N’EST PAS POUR AUTANT QU’IL FAUT LES ENVOYES DANS DES CAMPS MILITAIRE
        par VIVE LA GAUCHE - 12 décembre 2006 - 11:58 - Répondre à ce message
    • En tant que jeune chercheur précaire, j’ai été très choqué de voir ce rapport édité et soutenu par l’INSERM. Ceci est à mes yeux un indice de plus que les scientifiques purs ne sont pas les mieux placés pour se positionner sur des sujets de société. Ainsi, le rapport écrit par des médecins et des chercheurs est à considéré comme une copie d’examen médiocre et irresponsable. Je crois qu’à la base il faut souligner le manque de culture de nos scienteux qui sont polarisés bien souvent sur un sujet de recherche pointu mais qui s’avère etre incapable de raisonner sur l’effet global de leur approche. Aussi, plus que jamais il faut que le citoyen veille sur la valeur de ses scientifiques. Désormais ils devraient etre jugés sur leur ethique et leur culture plutot que par rapport à des publications très souvent usurpées ou bancales. Pour revenir aux mesures concernant le flicage des gamins de trois ans, je crois qu’on arrive à un délire total et sans fin. Par ailleurs, je soulignerai le fait que 180 000 personnes ont signé une pétition dénonçant la dérive sécuritariste et poujadiste de quelques mandarins à l’INSERM. Un tel camouflé devrait pousser le directeur de l’INSERM à la démission de ses fonctions mais il semble que sa lacheté l’empeche d’arriver à constater son manque de perspicacité humaniste.
      La science doit etre au service de l’homme et non de son assujétissement à des considérations politiques ou financières !
      par Yannick Comenge - 6 juin 2006 - 17:22 - Répondre à ce message
      • PARIS, 13 sept 2006 (AFP) - Plusieurs élus PS et Verts ont signé un appel exigeant le retrait du projet de loi de Nicolas Sarkozy sur la délinquance des mineurs actuellement examiné au Sénat, a annoncé mercredi l’association Réso (réformistes et solidaires), à l’initiative de cette démarche. Parmi les signataires de cet appel intitulé "Jeunes : présumés coupables", figurent les socialistes Dominique Strauss-Kahn, Jack Lang, Martine Aubry et Pierre Moscovici, et les Verts Alain Lipietz et Stéphane Pocrain. Dans cet appel, initié également par les comités "AntiSarko", les signataires affirment que le texte du ministre de l’Intérieur est "une manoeuvre politique qui entretient les fantasmes et les peurs pour faire de l’insécurité l’unique enjeu de la prochaine élection présidentielle". "Après avoir fait de tout étranger un suspect, Nicolas Sarkozy fait de la jeunesse le catalyseur de toutes les peurs et de chaque jeune un +présumé coupable+", ajoutent les signataires. Ils dénoncent "un projet gouvernemental" qui "organise une détection des +potentiels délinquants+ dès 3 ans, remet en cause le statut pénal des mineurs" et fait du maire "un nouveau procureur".
        par AFP - 13 septembre 2006 - 17:58 - Répondre à ce message
    • Bonjour,
      Il faut vraiment s’inquiéter des méthodes de Sarkosy, est-il UMP ou plutôt dirais-je FN ?? C’est à se demander vraiment .... En tout cas, franchement, c’est n’importe quoi ses mesures contre la délinquance !! Je suis d’accord qu’il y en a quand meme des délinquants mais ce n’est pas une raison pour faire une généralité non plus. Lui il veut faire apprendre la " bonne éducation" des enfants mais ce n’est pas à lui de faire cela , c’est aux familles qui ont des enfants et qui doivent se sentir responsable de ce qu’ils font quand ils éduquent leurs enfants !! Vous croyez franchement, que M. Sarkosy a éduquer tout seul et comme un bon père son enfant ?? C’est facile quand on est Ministre de dire qu’on a "beaucoup de choses à faire " et de s’occuper peu de son enfant et par derrière critiquer en punissant les familles qui ont mal éduquer leur enfants. Et il faut quand meme savoir, qu’il plus facile quand un enfant vit dans une famille aisé d’être bien éduquer que dans une famille qui cherche un logement, de quoi se nourrir, et qui oubluie quelque part l’éduquation de leurs enfants , mais dans ce cas à qui revient la faute ???
      je vais sur un autre sujet : l’immigration. C’est un sujet sensible certes mais qui doit etre traité mais pas de manière n’importe comment mais de manière " humaine ", pas comme afit M. Sarkosy. Lui, il a bien profiter de l’accueil de la France, puisqu’il est d’origine d’immigrès hongrois. Mais alors pourquoi il n’a pas donner la chance à d’autres personnes s’avoir un bon accueil de la France. Quelque part, il y a de l’égoîsme de la part de M. Sarkosy. Faire expulser des enfants nés en France, qui ont une culture française, qui ont des amis français, qui travaillent en France dans des école, mais à quoi cela sert ?? Je suis désolé mais on n’a pas le droit de déraciner un enfant de son pays d’origine, sous prétexte que "on ne peut accueillir tout le monde ". On peut déraciner un enfant que pour des raisons graves ( qui ont perdu leurs parents d’origine, etc..). Mais dans ce cas là, il n’y a aucune nécessité de les expulser !! Pour moi, j’estime qu’il est trop facile de dire " on ne peut accueillir tout le monde", vous savez àprès tout, y a pas besoin d’être un ministre et de faire de longues études pour dire cela à la fin. N’importe qui peut le dire, cette phrase est à la portée de tout le monde. En revanche, apporter des solutions , mais des bonnes solutions, à ce sujet nécessite là la compétence que doit accomplir un ministre. Alors, je trouve que M. Sarkosy se défend trop facilement, en se mettant à l’abris en quelque sorte pour dire " quon ne peut accueillir tout le monde ". Ce critère est certes vrai mais ceci dit, il faut protéger des étrangers qui n’ont pas de familles à l’origine ou qui fuient leurs pays d’origine pour cause de guerre ou de famine, etc ... Il faut quand meme privilégier avant out le côté "humain" de cette affaire. Et là, la cause humaine doit dépasser le contexte des frontières de chaque nationalités que composent un pays et que c’est pas parce qu’il y a un étranger de situation irrégulière, qu’il le faut systématiquement l’expulser !! Et après tout, ces immigrès ce ne sont pas des criminels ou des terroristes, ils ne nuisent pas à la vie de la France, mais il semblerait que cela gênes certains qui n’ont pas ou alors peu de copeur pour ces gens là. Et pour quoi s’attauquer à ces personnes là, alors qu’on devrait par contre expulser les terroristes qui nuisent au territoire français. Mais bien évidemment, on préfère toujours s’attaquer aux plus faibles car on se sent forte pour combattre les faibles, mais combattons nous contre les forte, comme les terroristes !!! Il est vrai que les médias se fixent trop sur cet homme, et que on voit que lui qui pourrait succéder à Chirac, hors c’est faux, j’espère en tout cas !! Et dans ce cas c’est quoi la place que doit jouer les médias dans la politique ?!! C’est à débattre aussi ...
      Voir en ligne : les méthodes de Sarkosy pour lutter contre l’immigration et la délinquance !!
      par Domitian Macé - 19 septembre 2006 - 20:26 - Répondre à ce message
    Espace presse - L'équipe - Contact - Plan du site - Contacts
    Pour profiter pleinement de ce site, téléchargez et installez la police No-Movement